PREAMBULE

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Ainsi, il est expressément interdit d'acheter un ou plusieurs articles sur le site Internet www.horseandelle.fr dans le but de les revendre. En cas de non respect ou de doute  la société Horse Andelle se réserve le droit d'annuler la commande. 

Dans le cadre de professionnel nous contacter afin de créer un compte spécifique ne relevant pas de la vente en ligne.

1- PRIX

Les prix figurant sur la boutique www.horseandelle.fr sont des prix HT en euro . La TVA n'est pas appicable en vertu de l’article 293 B du CGI ; . Horse Andelle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix sont donc modifiables à tout moment et sans préavis. Les prix indiqués comprennent (ou ne comprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après soit la France Uniquement. Les opérations promotionnelles réalisées sur le site peuvent être réalisées en dehors de celles réalisées dans les magasins et réciproquement.

2. LA COMMANDE

Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente insérés sur le site Internet www.horseandelle.fr . Conformément à l'article du code de la consommation L121-19 , www.horseandelle.fr  s'engage à confirmer avant la livraison toute commande par e-mail dans les conditions prévues à l'article. L.121-19 du code de la consommation. Sur cette confirmation figurera la mention du bien commandé, son prix, le mode de paiement ainsi que ses modalités de livraison. La société www.horseandelle.fr  se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 

Toutes commandes non reglé dans les 30 jours après leur validation se veront majoré de 10 %


3. DISPONIBILITE

Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont annoncées sur le site Internet www.horseandelle.fr , dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au client au moment de la passation de sa commande. Ces informations provenant directement des fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, le client en sera immédiatement informé par mail dès réception des informations reçues par les fournisseurs.

 

DISPONIBLE  signifie que le produit est disponible fournisseur donc le délai de livraison chez vous est environs de 7 jours .

DISPONIBLE  signifie que le produit est disponible chez nous le nombre d'article apparait sur la fiche produit détaillé. 

4. LES MODALITES DE PAIEMENT

CB / VISA / MASTERCARD via les plateformes sécurises PAYPLUG ou PAYPAL ( nous stockons aucune données bancaires sur notre site .)

CHèque au nom de HORSE ANDELLE à envoyer au 4 impasse de la remise 27590 Pitres.

5- SATISFAIT OU REMBOURSE/RETRACTATION

Pour les achats en magasin ou point de vente mobile les articles achetés ne feront office d'aucun droit de rétractation de remboursement ou de reprise.

Cela est valable aussi pour les articles commandés n'etant pas én stock il seront considère comme articles spécifiques.

Les produits de sécurités ne sont ni repris ni échanges car nous ne pouvons revendre un produit et le garantir comme conforme aux normes de sécurités du fabricant.

Pour les chats sur notre site :

En application de l'article L 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de quinze jours à compter de la livraison du produit commandé, au cours duquel il peut renvoyer le produit acheté à www.horseandelle.fr

Si le client use de ce droit de rétractation, le retour des produits doit s'effectuer de manière à pouvoir être revendus, en parfait état, n'ayant pas servi, accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels ainsi que du bordereau de retour dûment rempli. Les articles retournés utilisé, incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis ne pourront pas être repris. Les produits de sécurités ne seront ni repris ni échange pour des raisons de sécurités.Les frais de retour sont à la charge du client. Horse Andelle est tenu au remboursement des sommes versées par le client au titre des marchandises retournées, à l'exclusion des éventuelles participations aux frais d'envoi. Le remboursement est dû par Horse Andelle dans un délai maximum de trente jours à compter de la réception du retour, toutefois ce délais n'excède jamais 5 jours. 
Le remboursement peut se faire par annulation de sa transaction bancaire, chèque bancaire libellé à l'ordre du client, ou virement. Pour effectuer son retour, le client doit, au préalable, contacter le service Relation Clientèle qui lui indiquera la marche à suivre : - soit par mail en remplissant le formulaire adéquat , - soit par téléphone. Le service Relation Clientèle demandera une confirmation écrite par mail et enverra également par par mail une confirmation de retour que le client devra imprimer et joindre à son colis. A réception du colis par nos services et après contrôle, un mail de confirmation d'acceptation de votre retour vous sera envoyé. Les éventuels frais de port offert au moment de la commande seront aussi à la charge du client au réel de ce qui a été facturé à la société.

Avarie de transport

En cas d'avarie de transport, le client doit impérativement refuser le produit endommagé et indiquer « Refus pour avarie, produit inutilisable » sur la feuille d'émargement. Par la signature du récépissé de livraison en dehors de réserves précises, et l'acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction. 
Dès lors, toute réclamation liée à l'état des produits livrés ne pourra être reçue et ne pourra donner lieu à aucune prise en charge. De même le délai de rétractation ne pourra s’appliquer dès lors que le produit est endommagé.

Il est de la responsabilité du client d’effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l’arrivée du matériel et d’exercer, le cas échéant, tout recours contre le transporteur. 

Toute réclamation en rapport à un défaut de marchandises doivent être formulées par écrit dans un délai de 4 jours calendaires suivant la réception. Tout retour de marchandise doit nécessairement faire l’objet d’un accord écrit de la société www.horseandelle.fr . A défaut d’accord, toute marchandise retournée sera tenue à la disposition du client à ces frais et périls. Une indemnité de stockage pourra alors lui être demandée.l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code Civil). 

Garantie générale

Les produits vendus sur le site Internet www.horseandelle.fr bénéficient de la garantie contractuelle dont les modalités ainsi que la durée est fixée par le constructeur (pièces uniquement) laquelle ne faisant pas obstacle à la garantie légale d'eviction (article 1625 et suivants du code Civil) ni à la garantie des vices cachés sur les produits. A condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit en réparer toutes les conséquences (Article 1641 et suivants du Code Civil). Les procédures de garantie peuvent être différentes entre les marques et vous êtes tenu de vous y conformer. Dans certains cas, la garantie est traitée directement par le fournisseur/fabricant et ne passe pas par la société Horse Andelle. 

6. SIGNATURE ET PREUVES 

Tout utilisateur du site non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir son numéro de client. Ce numéro est personnel. Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. 

7- RESPONBILITE

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

8- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site Horse Andelle sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Horse Andelle. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d’Horse Andelle. Pour créer un lien ou utiliser nos informations veuillez en faire la demande.

9- PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT ET D'EMBALLAGE

France METROPOLITAINE - Commande à partir de 50 € HT : Frais de port offerts - Commande en emporté à notre stock: 0€ HT AUTRES DESTINATIONS Sur devis. La commande ne sera prise en compte qu'à réception de votre accord et de votre règlement.

10. CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable. 


11. LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. La société www.horseandelle.fr ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d’un pays étranger.

12. INTEGRALITE

Dans l'hypothèse où l'une des clauses des présentes conditions générales de vente serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente. 

13. CONDITIONS DE LIVRAISON


1. Délais Moyen 

Pour la france :

Colissimo 48H-72H

Mondial relay domicile 72H

Mondial relay en point relay 72H

Ces délais sont données à tite indicatif hors problème technique de nos partenaires.

14. Protection des données personnelles

Les données collectées par le VENDEUR sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le SITE, gérer le compte du CLIENT, analyser les commandes et, si le CLIENT a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du VENDEUR.

Les données du CLIENT sont conservées confidentiellement par le VENDEUR conformément à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi. 

Les CLIENTS peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas de chaque offre reçue par courrier électronique.